PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’Editeur et du Vendeur, à l’exclusion de toute marque ou autre création appartenant à tout autre ayant droit.

En application de l’Article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, le Vendeur peut utiliser des marques appartenant à des tiers, comme référence nécessaire pour indiquer la destination d’un produit ou d’un service, notamment comme accessoire ou pièce détachée, dès lors qu’il n’y a pas de confusion sur leur origine.

En tout état de cause, aucune commande ne saurait être interprétée comme emportant transfert d’un quelconque Droit de propriété intellectuelle au profit de tout Acheteur, à quelque titre que ce soit.

Toute reproduction et toute diffusion des éléments figurant sur le Site, sans autorisation écrite préalable de son ayant droit, exposent donc les contrevenants à des poursuites judiciaires.

L’Éditeur et/ou le Vendeur se réserve également le droit de s’opposer, de faire cesser ou de demander réparation de toute utilisation qu’il jugerait déloyale, constitutive d’un acte de parasitisme commercial, ou contraire à son image.